Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIC A BRAC
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99789846
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque BRIC A BRAC

Déposée le 28 avril 1999 par l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIC A BRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3, RUE DU PÈRE CHEVRIER, 69007 LYON, SIRET : 775 649 676 00019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI - France.

La marque BRIC A BRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIC A BRAC est expirée depuis le 28 avril 2009.

LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI a également déposé les autres marques suivantes : LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , S.A. D'HLM DE LA REGION LYONNAISE GABRIEL ROSSET , Bric à Brac , MAISON DE LA VEILLE SOCIALE , AMIS DE GABRIEL ROSSET , VEILLE SOCIALE , Les Arbres de la Solidarité


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI ASSOCIATION LOI 1901 - 3, RUE DU PÈRE CHEVRIER, 69007 LYON, SIRET : 775 649 676 00019 - France


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Meubles, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) glaces Entrepôt, emmagasinage, transport, location de conteneurs d'entreposage, déménagement, dépôt de marchandises Brocante Récupération tous objets, tri de matières premières de récupération, déblayage de combles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.